Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT
/
DEMOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMOS
INOVFRUIT, SAS

Numéro de dépôt :
4226616
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
DEMOS de INOVFRUIT

Présentation de la marque DEMOS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT domicilié(e) 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 453 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVFRUIT, M. James Chatenoud domicilié(e) 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France.

La marque DEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

INOVFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT , DEMMOS


INOVFRUIT, SAS - 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France - SIREN 522453273


INOVFRUIT, M. James Chatenoud - 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; production d'énergie ;

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.